Pénibilité

Contexte et enjeux

La pénibilité au travail est caractérisée par "l’exposition à un ou des facteurs de risques susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles". Elle a des effets sur la santé des salariés, leur maintien dans l’emploi et la performance de l’entreprise. Pour accompagner l’allongement de la vie professionnelle, les employeurs doivent désormais évaluer et prévenir la pénibilité, en assurer la traçabilité et appliquer si besoin des modalités de compensation.

Points clés pour la prévention

  • Toutes les entreprises, quels que soient leur taille et leur secteur d’activité, ont l’obligation, s’il y a lieu, d’établir des fiches individuelles de traçabilité des expositions à la pénibilité et d’engager les actions de prévention.
  • La prévention de la pénibilité s’inscrit dans le cadre plus large de la prévention des risques professionnels. A minima, 10 facteurs de pénibilité définis par la loi doivent être recherchés mais rien n’empêche d’identifier d’autres facteurs propres à l’entreprise.
  • Associer les salariés et leurs représentants à la prévention de la pénibilité permet notamment de prendre en compte la dimension subjective de la pénibilité.
  • Le diagnostic pénibilité peut croiser 3 types d’analyse : les contraintes (y a t-il des problèmes de postures, bruit, horaires, etc ?), les effets constatés sur la santé (y a-t-il des TMS ? des allergies ? où ?), le vécu et le ressenti des salariés (quelles difficultés expriment-ils ?).
  • Les actions de prévention peuvent être techniques et organisationnelles : par exemple, adaptation des postes, modalités et rythmes de travail, coopération….
  • Elles passent aussi par l’élaboration de parcours professionnels moins pénibles : développement des compétences, gestion des mobilités…

 

Voir aussi nos pages TMS, gestion des parcours professionnels

Repères, méthodes, outils

Attention! Les documents rédigés avant la loi 2014-40 du 20 janvier 2014 peuvent contenir des inexactitudes juridiques notamment concernant les seuils réglementaires pour les facteurs de pénibilité et le compte pénibilité. La majeure partie du contenu reste nénamoins d'actualité.

 

  • “Guide d'aide à l'évaluation de la pénibilité en logistique" : Que peut recouvrir la pénibilité dans les métiers de la logistique ? Comment repérer les facteurs de risques ? Comment mener une démarche d'évaluation ? Une publication issue du partenariat entre acteurs de la prévention en Rhône Alpes. 2013. 17 pages
  • "Prév'Up, prévenir l'usure professionnelle" : un guide d'Aravis avec des dizaines d'actions concrètes pour agir en combinant des actions de prévention des risques et des actions de GRH. 2014. 44 pages.
  • "Pénibilité au travail : mesures pour prévenir ou compenser la pénibilité au travail ". Un dossier pour faire le point sur le site de l'INRS. 2015.
  • "Prévention de la pénibilité au travail": présentation de la réglementation, calcul des seuils, repères, questions-réponses sur le site travail-emploi.gouv.fr 2015
  • Le CHSCT a un rôle à jouer pour évaluer la pénibilité et suivre les plans d’action : « Pénibilité. Une nouvelle mission pour les CHSCT et DP ». DIRECCTE. 2012 
  • Le guide d’Aravis "La relation médecin du travail/Entreprise" propose des repères pour traiter les sujets à la croisée de la santé au travail et de la GRH comme la pénibilité. 2012
  • "Pénibilité au travail, comment agir ?" : un guide de l'OPPBTP dédié aux professions du bâtiment avec des fiches pratiques pour chaque facteur de pénibilité réglementaire. 2012. 120 pages

 

Consultez également nos pages prévention des TMS, seniors

Cas d'entreprises

  • Exemples d'actions de prévention, d'accords d’entreprises et de branches sur le site de l’Anact
  • "Comment anticiper l’allongement des carrières et prévenir l’usure professionnelle ?" :  à travers 3 cas pratiques, des exemples de leviers pour agir sur le maintien dans l’emploi des seniors, la pénibilité, l’absentéïsme. Aravis. 2011. 6 pages

Pour vous aider

 

Vos interlocuteurs santé-sécurité (Services de santé au travail, Carsat, Aravis…) peuvent vous conseiller, pensez à les consulter.

Aller plus loin

  • Une rubrique complète "prévention de la pénibilité au travail" sur le site travail-emploi : repères généraux et repères pour la négociation, accords de branche, calcul des seuils. 2015.
  • Dossier spécial sur le site de l’Anact : repère méthodologie, fiches pratiques…
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Nouveauté -guide Prév'Up : prévention de l'usure profesionnelle

Un guide d'Aravis destiné aux employeurs, responsables RH, préventeurs et représentants des salariés avec des actions concrètes pour prévenir l'usure